Le centre hospitalier
Les instances
Le Directeur
Julien COUVREUR, Directeur du Centre hospitalier
Le Directeur, nommé par le Ministre de la Santé, met en œuvre la politique définie par le Conseil de Surveillance. Il assure la conduite générale de l’établissement, dont il est le représentant légal.
Le Directoire
Il s'agit d'une instance qui appuie et conseille le Directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement. Il est chargé de l’élaboration de la stratégie médicale de l’établissement et de la politique de gestion tant vis-à-vis des autorités de tutelles (Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens, budget,...) qu’en interne (politique de contractualisation avec les pôles...).
Composition :
- Membres de droit :
Julien COUVREUR, Directeur
Dr Marc LE BIDEAU, Président de la CME
Céline GUILLAUD, Directeur des Soins
- Membres nommés par le Directeur :
Jean-Baptiste PERRET, Directeur Stratégie, Performance et Qualité
Dr Virginie DESSUS-CHEVREL, Chef du pôle DOPAL
Dr Fabienne YVAIN, Chef du pôle SPEPAM,
Dr Christian HAULLE, Chef du pôle FEF
- Membres invités permanents :
Dr Bruno FERRY, Chef du pôle SAMME
Dr Marie-Paule CLOTTEAU, Chef du pôle UREST
Dr Raphaël KHALIFA, Chef du pôle ACHIMED
Les membres de l'équipe de direction selon l'ordre du jour
La durée de leur mandat est de 4 ans, à compter du 9 novemvbre 2022.
Le Conseil de Surveillance
Il se prononce sur la stratégie de l’établissement et exerce un contrôle sur sa gestion. Il est composé de 15 membres : représentants des collectivités territoriales, représentants du personnel médical et non médical, représentants des usagers et personnalités qualifiées. Il est présidé́ par le maire de Saint-Nazaire.
La Commission Médicale d’Établissement (CME)
La CME représente les personnels médicaux, odontologistes et pharmaceutiques de l’établissement hospitalier. Depuis la Loi 91-748 du 31 juillet 1991 sur la réforme hospitalière, la CME est étroitement associée, par ses avis, propositions ou délibérations aux décisions prises par l’administration dans le domaine de l’organisation des soins et sur les questions relatives aux personnels qu’elle représente.
Le Comité social d'établissement (CSE)
Issu de la loi de transformation de la fonction publique et du décret n° 2021-1570 du 3 décembre 2021, le Comité Social d’Établissement (CSE) est la nouvelle instance de représentation du personnel dans la fonction publique hospitalière. Il fusionne en une seule instance le Comité Technique d’Établissement (CTE) et le CHSCT (Comité d’Hygiène, de Sécurité, et des Conditions de Travail).
Ses attributions concernent notamment : l’organisation et le fonctionnement des services, l’égalité professionnelle, la protection de la santé, l’hygiène et la sécurité des agents, la qualité et l’accessibilité des services rendus, les nouvelles lignes directrices de gestion (LDG) et les orientations en matière de politiques RH...
Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)
Il a pour mission de contribuer à :
- la protection de la santé physique et mentale et de la sécurité du personnel de l’Etablissement
- à l’amélioration des conditions de travail
La Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques (CSIRMT)
Instance de consultation, la C.S.I.R.M.T. a pour finalité majeure de reconnaître et valoriser le droit d’expression des professionnels du service de soins infirmiers, de rééducation et médico-technique. Elle formule des avis et des propositions sur : le Projet de Soins infirmiers, de rééducation et médico-technique, la recherche dans le domaine des soins infirmiers, de rééducation et médico-technique et l'évaluation de ces soins, l’élaboration d'une politique de formation, l'évaluation des pratiques professionnelles, la politique d'amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins, le Projet d'établissement et l'organisation interne de l'établissement.
La Consultation d'éthique clinique (CEC)
La consultation d'éthique clinique (CEC) est là pour aider et accompagner tous ceux (patients, proches et équipes soignantes) qui sont confrontés à des décisions médicales éthiquement difficiles.
Responsables :
- Guillaume DURAND, maître de conférences en philosophie de la médecine et éthique médicale (Université de Nantes)
Adjoints : Dr Marion DEREZ-PREL (CLME), Dr François LABADIE (CHSN)