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Les frais d'hospitalisation

Ils correspondent au prix de revient de votre séjour, selon les soins pratiqués et les techniques utilisées.

À titre d’information (tarif 2010) :
• Une journée en médecine : 549,62 €
• Une journée en chirurgie : 975,23
• Une journée en réanimation : 1472,034€
A partir de 2009, il est prévu de facturer le séjour d’hospitalisation en fonction de la pathologie.
• S’y ajoute le forfait journalier, qui est votre participation aux frais d’hôtellerie (18€ en 2010 sauf en psychiatrie, 13,50€) et les frais annexes (téléphone, télévision, repas accompagnant).

La prise en charge par l’assurance maladie et l’assurance complémentaire
Si votre dossier administratif est complet, les frais de séjour pris en charge par l’assurance maladie (environ 80%) sont réglés directement à l’hôpital, sans que vous ayez à en faire l’avance. De même, si votre assurance complémentaire a passé une convention avec le centre hospitalier (c’est généralement le cas pour les principales mutuelles) elle règle directement le complément au centre hospitalier, en fonction des garanties de votre contrat.

Les frais restant à votre charge
Votre assurance complémentaire a signé une convention avec le centre hospitalier :
Vous ne payez que les frais qui ne sont pas pris en charge dans le cadre de votre contrat (tout ou partie du ticket modérateur, du forfait journalier et les frais annexes*).

Votre assurance complémentaire n’a pas signé de convention avec le centre hospitalier :
Vous payez les frais qui ne sont pas pris en charge par l’assurance maladie et vous vous les faites rembourser par l’assurance complémentaire en fonction de votre contrat (tout ou partie du ticket modérateur, du forfait journalier et les frais annexes*).

Vous n’avez pas d’assurance complémentaire :
Vous devez payer le ticket modérateur sur les frais d’hospitalisation (environ 20%), le forfait journalier et les frais annexes *

* frais annexes : téléphone, repas d’accompagnant,

Vous ne payez pas les frais d’hospitalisation dans les cas suivants
• Pour les actes chirurgicaux suffisamment importants (montant de l’acte égal ou supérieur à 91 €, ex : appendicite).
• En maternité, pendant les 12 premiers jours suivant l'accouchement d’hospitalisation et dans les 4 derniers mois de grossesse.
• Pendant les 30 premiers jours du nouveau-né.
• Pour une affection de longue durée ou ayant provoqué une invalidité.
• A compter du 31e jour d’hospitalisation.
Dans ce cas, vous (ou votre assurance complémentaire) ne payez que le forfait journalier et les frais annexes, et un forfait de 18 € en cas d’acte d’un montant égal ou supérieur à 91 €.

Vous ne payez pas les frais d’hospitalisation et le forfait journalier dans les cas suivants
• Pour les accidents de travail,
• Les bénéficiaires des pensions militaires d’invalidité des victimes de guerre,
• Les bénéficiaires de la couverture médicale universelle (CMU), de l’aide médicale d’État.

Dans ce cas, vous (ou votre assurance complémentaire) ne payez que les frais annexes.
 


 

 
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